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DERNIÈRE MISE À JOUR LE 30/11/2017

En visitant et en utilisant le site (jemequipe.com), vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications.

Editeur du site / Responsable de publication

Le site www.jemequipe.com est édité par la société JMQ SAAS au capital de 200.000,00 euros, dont le siège social est 1 rue Henry de Cessole, 06100 Nice, France inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 824 414 064.

Développement & création des sites

JMQ SAAS au capital de 200.000,00 €
Siège social: 1 rue Henry de Cessole, 06100 Nice, France
RCS Nice : 824 414 064

Hébergement du site

Infogérance du cluster:
JMQ SAAS au capital de 200.000,00 €
Siège social: 1 rue Henry de Cessole, 06100 Nice, France
RCS Nice 824 414 064
Tel: 0 805 693 568 (numéro vert gratuit)

Propriétaire des serveurs #1:

OVH SAS au capital de 10.059.500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriétaire des serveurs #2:
AMAZON CLOUD COMPUTING
Siège social : Seattle, Washington, États-Unis
Directeur de la publication : Andrew Jassy

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Jemequipe (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de JMQ SAAS, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Jemequipe par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de Jemequipe. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site Jemequipe sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Jemequipe n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site Jemequipe ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par Jemequipe et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. En cas d'inscription sur le site www.jemequipe.com, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).

Le nom commercial « JEMEQUIPE » et son diminutif « JMQ » sont des marques déposées, enregistrées et protégées suivant les enregistrement respectifs : 4240925 et 4240939 à l’INPI.

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : [email protected] ou par courrier a JEMEQUIPE SAAS - 1 rue Henry de Cessole, 06100 Nice, France.

Notre fichier est enregistré à la CNIL sous le numéro: 2021205 v 0 du 05 Janvier 2017